Contrats et réglementations
Que tu débutes dans l’intérim ou que tu sois un habitué, tu te questionnes peut-être sur le fonctionnement du contrat d’intérim ?
Introduction
L'intérim en chiffres
Le contrat d'intérim : définition et motifs d’embauche
Quelle est la durée minimale et maximale pour une mission ?
Comment faire une rupture d’un contrat d'intérim ?
Quel est le délai de carence entre deux contrats d’intérim ?
Zoom sur les avantages de l’intérim : prime et indemnité
Conclusion
Le contrat de travail temporaire appelé contrat d’intérim rentre dans un cadre légal imposé par la loi notamment au niveau de sa durée.
Les questions qui se posent sont les suivantes : quelle est la durée maximale de ce type de contrat ? Peut-il être renouvelé ? Combien de fois ? Cet article vous dévoile les informations concernant la durée et les règles de renouvellement du contrat d’intérim !
Sur l’année 2022 il a eu plus de 21,5 millions de contrats d’intérim en France. Ça représente 45% de tous les contrats des actifs.
Découvre tout ce qu’il faut savoir sur le contrat d'intérim : Quand intervient-il ? Quelle est sa durée maximale ? Peut-il être renouvelé ? Quels sont tes droits et ta rémunération ? Retrouve ici toutes les infos pour une expérience 100% réussie.
En gros, un contrat d'intérim, c'est un peu comme si tu étais la carte joker d’une entreprise. Tu sais, celui qu'on appelle pour remplacer Batman quand il est en RTT.
Ce contrat, c'est une solution temporaire pour pallier à certains besoins : remplacement ponctuel, job saisonnier, attente de l'arrivée d’un salarié en CDI, etc.
Les contrats d'intérim sont comme un buffet à volonté : il y a plein d'options.
Que ce soit pour remplacer Jean-Michel qui est en arrêt maladie ou pour apporter ton aide au chantier du coin pendant un pic d’activité, tout est possible. Mais attention, il y a des règles à respecter.
Tu pourras trouver ci-dessous tous les motifs qui autorisent une entreprise à faire appel à un intérimaire :
Il y a aussi des cas particuliers que tu peux retrouver sur le site du gouvernement.
Ton contrat n’a pas de durée minimum, sauf exceptions. Mais maximum, ça peut aller jusqu’à 18 mois selon le type de mission.
Dans certains cas précis, régis par la convention collective et le droit du travail, cette durée peut s’étaler sur 24 mois, voire 36 mois. C’est fou, non ?
Renouveler un contrat d’intérim, c’est possible !
Il peut être renouvelé deux fois sans dépasser les limites légales prévues (durée totale du contrat + renouvellement). Et ça, c’est quelle que soit la nature de la mission.
Attention, deux cas n’autorisent pas le renouvellement d’un contrat d’intérim :
Sache que pour le renouvellement du contrat, ça doit être d’un accord commun entre l’employeur et l’intérimaire.
Le non-respect de ces règles par l’entreprise utilisatrice peut entraîner des conséquences. Le risque est une requalification du contrat en CDI ou une amende pouvant aller de 3 750€ à 7 500€ en cas de récidive.
Maintenant qu’on sait qu’un contrat d’intérim peut être renouvelé, on t’annonce qu’il peut également être rompu, par le salarié ou par l’employeur.
Dans le cas où c’est l’employeur qui rompt le contrat voici 3 trucs à savoir :
1 - Surprise, un nouveau contrat ! : Si ton chef décide de dire bye-bye lorsque ton contrat est en cours, surprise ! Il doit t’en proposer un nouveau, et pas dans trois semaines, hein ? Non, non, il a seulement 3 jours pour le faire.
2 - On change pour une situation similaire : Ce nouveau contrat doit ressembler au précédent. Pas question de te changer de poste, de te filer un salaire de misère, de te faire bosser à des heures impossibles ou de t'envoyer travailler à l'autre bout du monde sans prévenir.
3 - L'astuce du chrono : Si ce nouveau contrat est plus court que ton ancien deal (attention on sait que ça va te plaire) le boss doit te filer une prime. Et cette prime ? Elle équivaut à ce que tu aurais gagné jusqu'à la fin de ton contrat initial, y compris ta prime de fin de mission. C'est un peu comme si tu avais le beurre, l'argent du beurre, et le sourire du crémier.
À noter : Ton boss peut tout de même jouer la carte de la rupture pendant la période d'essai (et toi aussi), en cas de faute grave (si t'as fait une boulette monumentale), ou en cas de force majeur intervient (on parle catastrophe niveau film d'action). Dans ces cas-là, pas de nouveau contrat à l'horizon, mais c'est plutôt rare.
Dans le cas où c’est toi qui souhaites rompre le contrat, il y a 3 conditions pour pouvoir le faire :
1 - La période d’essai : Si t'es toujours dans cette petite phase test qu'on appelle "période d'essai", c'est simple : tu peux faire tes valises et partir sans donner de raison. C'est un peu comme un essai gratuit sur Netflix.
2 - La grande évasion vers le CDI : Lorsque tu es en contrat temporaire et que tu décroches un CDI, tu peux rompre ton contrat au profit de celui-ci.
3 - Un gros imprévu : En cas de force majeure tu as également la possibilité de rompre ton contrat temporaire.
Bon à savoir : Fais gaffe, si tu sors du cadre après la période d'essai, sans avoir une des excuses du dessus, tu risques d'y laisser des plumes. Un juge pourrait te demander de compenser ton départ précipité avec un petit chèque à ton employeur.
La période d’essai c’est un laps de temps pour voir si le boulot et toi, vous êtes faits l'un pour l'autre. Un peu comme un rendez-vous Tinder, mais pour le travail.
C’est ton contrat qui te dit combien de temps tu as pour te décider, mais voici en général la durée de ta période d’essai qui tient compte de la durée de ton contrat :
Après un contrat en intérim, tu ne peux pas enchaîner directement sur un autre ou sur un CDD pour le même job. Il y a un petit temps d'attente. On l'appelle "délai de carence". C'est un peu comme une pause-café avant de repartir.
Si ton contrat dure au moins 2 semaines (14 jours) : Tu devras faire une pause d’un tiers du temps que tu as passé sur ce job. Si tu as travaillé 30 jours, par exemple, attends 10 jours avant de repartir.
Si ton contrat est plus court que 2 semaines : Cette fois, la pause est un peu plus longue en proportion. Tu attends la moitié du temps de ton contrat. Donc pour un job de 10 jours, c'est 5 jours d'attente.
Les jours de ton contrat, ce sont tous les jours, même les dimanches et les jours fériés. Mais pour compter le délai de carence, on ne regarde que les jours où l'entreprise est ouverte.
Il y a des moments où ce délai de carence ne s'applique pas du tout :
En somme, c'est comme un jeu avec des règles pour savoir quand tu peux ou ne peux pas rempiler pour un job. Garde bien ça en tête et tout se passera comme sur des roulettes !
Quand tu te lances dans l'intérim, c'est une double signature : toi et l'agence d'intérim, puis l'agence et l'entreprise qui attend ton super talent.
Depuis le top départ jusqu'à la ligne d'arrivée de ta mission, toi et les salariés de l'entreprise, vous êtes sur un pied d'égalité : même aide pour le trajet, même droit d’avoir des ticket-resto pour déguster un bon burger à la pause déj, et tout le tralala.
Quand tu ranges ton casque et que la mission est terminée, deux surprises t'attendent :
Prends ton taux horaire, multiplie-le par le nombre d'heures où tu as bossé, et voilà ton brut total. Après, c'est un jeu de pourcentages pour savoir combien tu vas empocher en plus.
Finalement, l'aventure de l'intérim, c'est un peu comme une série télé : chaque épisode ou mission peut être différent.
La clé, c'est de bien connaître les secrets pour profiter au mieux de chaque opportunité sans se faire surprendre. Comme dans toute bonne série, les personnages qui s'informent et qui sont prêts à s'adapter sont ceux qui tirent leur épingle du jeu.
Souviens-toi que l'intérim, c'est un tremplin vers de nouvelles aventures professionnelles, une flexibilité précieuse dans ton parcours et un excellent moyen de gagner en expérience.
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